Mentions légales
Responsable de la publication, du traitement des données et contact :
Eveil le bien-être
Carole MICHEL Entreprise Individuelle
Siret : 913 973 350 00014
68140 SOULTZEREN
Tél. 06 13 07 41 49
Site web édité par Jimdo
Jimdo GmbH
Stresemannstr.375
22761 Hamburg
Germany
[email protected]
www.jimdo.com
Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998
Gérant: Matthias Henze
Bureau d’immatriculation: Amtsgericht Hamburg
HRB 101417
Ust. IdNr. (numéro d’immatriculation): DE814864138
Propriété Intellectuelle :
Le Code de la Propriété intellectuelle est applicable à la protection des sites web.
Le contenu du site et tous les éléments accessibles sur celui-ci restent la propriété exclusive de Carole Michel. Toute reproduction à des fins commerciales ou pour diffusion est interdite.
Informatique et liberté :
Les informations recueillies lors d’une demande de contact sur le site c.sophro et lors d'une inscription à une activité organisée par Carole Michel peuvent faire l’objet d’un traitement informatique.
Parmis les données à caractère personnel du client que Carole Michel collecte auprès de lui peuvent figurer : ses noms et prénoms, son adresse postale, son adresse mail, son numéro de téléphone, sa date de naissance, son genre, sa situation familiale, sa photo, son anamnèse.
Les données collectées pourront être conservées pendant une durée pouvant aller jusqu'à 10 années,
Aucun transfert de données à caractère personnel n'est réalisé hors de l'Union Européenne.
Les données recueillies sont destinées au responsable du traitement et ne seront pas communiquées à des tiers à l’exclusion des tiers hébergeant le site, intervenant dans son contenu ou gestion, ou participant à l’élaboration du projet souhaité par l’utilisateur. Ces tiers sont tenus de respecter la sécurité et la confidentialité de ces données et ne peuvent en aucun cas les utiliser dans un but autre que le fonctionnement, la gestion du site ou la réalisation du projet.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant. Ce droit peut être exercé à tout moment auprès de nos services. Pour cela il suffit de faire parvenir un courrier à Carole Michel 34 Chemin du Buchteren – 68140 SOULTZEREN ou d'adresser un mail à l'adresse [email protected]
Si après nous avoir contacté, vous estimez que vos droits « informatique et libertés » ne sont pas respectez, vous pouvez adresser une mention à la CNIL.
Conditions relatives aux prestations réalisées:
La pratique de la sophrologie ne se substitue pas à un traitement médical.
Le sophrologue est uniquement tenu à une obligation de moyens dans sa pratique.
Sa reponsabilité ne saurait notamment être engagée :
- En cas de manquement à une quelconque obligation résultant d'un cas fortuit, d’un évènement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code Civil ou du fait du Client ou d’un tiers ;
- Dans le cas où les informations, données, instructions, directives, matériels ou supports communiqués par le Client sont erronés ou incomplets, et plus généralement dans le cas où l’inexécution ou l’exécution défectueuse des Services résulte en tout oupartie du comportement, d’un manquement ou d’une carence du Client ;
- En cas d’utilisation des résultats des Services pour un objet ou une finalité différente de ceux pour lesquels le sophrologue est intervenu, de mise en œuvre erronée des recommandations du sophrologue ou d’absence de prise en compte des réserves émises par le sophrologue ;
- En cas de dommage indirect ou non prévisible ;
- En cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis,
qu'il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de
vérifier.
Pour toute questions complémentaire, il convient de contacter le Responsable de la publication et du traitement des données.
Crédits photos : Carole Michel